Subject: RE: TR: Demande d'exonération des frais de crèche - famille COUDERC
From: "Baron-Boisse, Magali" <[email-masked]>
To: 'Anne-Christine Lang' <[email-masked]>
Date: Tue, 26 Jan 2016 17:30:56 +0000

Là c’estsurtout Isabelle qu’il faut remercier !

Magali BARON-BOISSE
Chargée de mission petite enfance, vie associative, handicap
(lundi-mardi-jeudi-vendredi)
1, place d'Italie - 75013 Paris
Tél : 01.44.08.12.66.
Fax : 01.44.08.13.17.
Courriel : [email-masked]<mailto:[email-masked]>
Web: www.mairie13.paris.fr<http://www.mairie13.paris.fr>

De : Anne-Christine Lang [mailto:[email-masked]]
Envoyé : mardi 26 janvier 2016 18:31
À : Baron-Boisse, Magali
Objet : Re: TR: Demande d'exonération des frais de crèche - famille COUDERC

T es trop bonne :-)

Le 26 janv. 2016 à 18:22, Baron-Boisse, Magali <[email-masked]<mailto:[email-masked]>> a écrit :
Ça avance !

Magali BARON-BOISSE
Chargée de mission petite enfance, vie associative, handicap
(lundi-mardi-jeudi-vendredi)
1, place d'Italie - 75013 Paris
Tél : 01.44.08.12.66.
Fax : 01.44.08.13.17.
Courriel : [email-masked]<mailto:[email-masked]>
Web: www.mairie13.paris.fr<http://www.mairie13.paris.fr>

De : Vachon, France
Envoyé : mardi 26 janvier 2016 18:01
À : Vallcaneras, Isabelle
Cc : Baron-Boisse, Magali; Bahin, Michèle
Objet : Demande d'exonération des frais de crèche - famille COUDERC

Bonjour,

J’ai obtenu un retour de la CAF sur les ressources 2013 à prendre en compte pour la famille COUDERC.
Il s’avère que le tarif appliqué était nettement supérieur à celui qui aurait dû l’être.
J’ai adressé à l’instant une réponse à Facil’Famille en réponse à la sollicitation.
En fonction de la situation, Facil’Famille interviendra soit sur la modification des factures, soit sur l’ajustement des titres si la famille a déjà fait l’objet d’une mise en recouvrement :
Les factures/titres de septembre à décembre 2015 doivent être établies aux montants suivants :

-             Septembre : 20jrs X 3.88€ = 77.6€
-             Octobre :     20jrs X 3.88€ = 77.6€
-             Novembre    16jrs X 3.88€ = 62.08€
-             Décembre :  12jrs X 3.88€ = 46.56€

L’écart total entre les sommes initialement facturées et les sommes réellement dues s’élève à 1904 €.

Cordialement,

France Vachon
DFPE
Service financier et juridique
Adjointe à la chef du bureau des finances et du contrôle de gestion
01 43 47 75 41

De : Vallcaneras, Isabelle
Envoyé : lundi 18 janvier 2016 14:51
À : Vachon, France
Cc : Baron-Boisse, Magali
Objet : RE: Demande d'exonération des frais de crèche

Madame,

Merci à vous pour toutes ces précisions.
Bien à vous.

VALLCANERAS Isabelle
Responsable Ecoles/Petite Enfance
1, place d'Italie - 75013 Paris
Tél : 01.44.08.13.50.
Fax : 01.44.08.14.08.
Courriel : [email-masked]<mailto:[email-masked]>
Web: www.mairie13.paris.fr<http://www.mairie13.paris.fr/>

De : Vachon, France
Envoyé : lundi 18 janvier 2016 14:36
À : Vallcaneras, Isabelle
Cc : Chatry, Sylvain; Baron-Boisse, Magali; Engel, Alexis; Bahin, Michèle
Objet : Demande d'exonération des frais de crèche

Bonjour Madame,

Je vous confirme que cette sollicitation figure au rang de celles que nous avons à traiter.
Votre message, dont j’ai eu communication il y a une semaine et qui a retenu toute mon attention, va me conduire à traiter la situation au plus vite.

La famille dispose d’un compte à la CAF de Paris.
En bonne logique, la baisse substantielle des revenus a dû faire l’objet d’une déclaration à la CAF.
J’adresse immédiatement une demande à la CAF, en précisant le caractère d’urgence, afin d’avoir communication de l’impact de la baisse de ressources du 2ème semestre 2015 sur le montant des ressources 2013 (les ressources 2013 servent de base pour le calcul du tarif 2015).

Cela suppose en revanche que la famille ait fait les démarches auprès de la CAF.
Je vous tiens naturellement informée des suites.

Cordialement,

France Vachon
DFPE
Service financier et juridique
Adjointe à la chef du bureau des finances et du contrôle de gestion
01 43 47 75 41