Subject: RE: GT Environnement / CR de notre réunion du 25 novembre
From: baptiste perrissin fabert <[email-masked]>
To: "[email-masked]" <[email-masked]>
Cc: Alexis KOHLER <[email-masked]>, Christian DARGNAT <[email-masked]>, julien Marchal <[email-masked]>, Nicolas O. <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, "[email-masked]" <[email-masked]>, "
Date: Fri, 2 Dec 2016 11:14:40 +0000

Bonjour,

vous trouverez en pj une version complétée de la synthèse.

J'ai ajouté:

- un chapeau introductif

- des éléments sur les engagements financiers actuels et une proposition d'augmentation de l'enveloppe pour les territoires (x3? x5?, les montants actuels sont très faibles)

-des compléments sur les politiques climatiques, notamment sur le prix du carbone.

Quid de la fiscalité verte? ce point est-il traité dans le groupe fiscalité? Il y a un vrai sujet juridique car aujourd'hui on est obligé de camoufler l'intention "verte"  des taxes environnementales pour éviter de les faire retoquer par le conseil constitutionnel...

A votre disposition pour en parler.

Bien cordialement,

Baptiste

Envoyé à partir d’Outlook<http://aka.ms/weboutlook>

________________________________
De : Diane Simiu <[email-masked]>
Envoyé : jeudi 1 décembre 2016 16:08
À : [email-masked]
Cc : Alexis KOHLER; Christian DARGNAT; julien Marchal; baptiste perrissin fabert; Nicolas O.; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; [email-masked]; David AMIEL; Philippe Zaouati; David Levai; [email-masked]
Objet : Re: GT Environnement / CR de notre réunion du 25 novembre

Bonjour à tous,

En vue de notre point téléphonique de 18h30, vous trouverez ci-joint le document mis à jour avec les contributions reçues jusqu'à maintenant.

Pour se connecter :

Numéro de téléphone à appeler :

09 72 12 34 56

Numéro de conférence :

952539

A tout à l'heure,

Diane

2016-11-26 19:45 GMT+01:00 Diane Simiu <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>:
Bonjour à tous,

Merci à ceux qui ont participé à notre réunion d’hier. Pour les autres, voici un rapide compte-rendu.

Nous devons finaliser notre document de propositions impérativement pour la fin de la semaine prochaine.

Nous allons repartir du document de synthèse transmis hier. Vous pouvez modifier et commenter directement la version qui figure sur le dossier google drive, ici :
https://drive.google.com/drive/folders/0B2nszbfXcMy4b2l1SkliZGFXakU?usp=sharing

Je partage par ailleurs avec vous la note mobilité transmise par Jean-François. Mathias pourras-tu s’il te plaît partager avec nous la note agriculture lorsqu’elle sera stabilisée ?

  *   Sur la rénovation énergétique des bâtiments : Julien (Marchal) essaie de préciser grossièrement le chiffrage
  *   En ce qui concerne la partie territoires : pour le chiffrage, partir du principe qu’on double (ou plus ?) le budget actuel du fonds de transition énergétique, donner des exemples très concrets de réalisations possibles s’inspirant des projets actuels des territoires à énergie positive (Nicolas), élaborer plus sur le financement (Philippe ?)
  *   Kathleen et David étoffe la partie politique climatique internationale et européenne avec les angles suivants :
     *   Comment remettre l’Europe au centre du jeu (axe franco-allemand ?) et forger de nouvelles alliances (avec la Chine notamment)
     *     Quelle stratégie pour inciter les pays à adopter des engagements plus ambitieux
     *   Quels axes forts de la diplomatie environnementale à prioriser (adaptation et politique de développement)
  *   Qualité de l’air : Julien (Rude), pourras-tu s’il te plaît réagir aux questions d’Alexis ? Nous avons convenu par ailleurs d’ajouter un point sur l’évolution du cadre règlementaire européen post scandale VW.
  *   Economie circulaire : Marine regarde comment formuler un objectif plus parlant.
  *   Finance : Philippe, serais-tu d’accord pour formuler quelques propositions sur comment mettre la finance au service de la transition écologique ?
 Sur les questions/réponses, voilà la répartition des tâches :

  *   Gaz de schiste : Nicolas
  *   Boues rouges : Julien (Marchal) et Marine
  *   Taxe carbone aux frontières : Diane
  *   En ce qui concerne le principe de précaution, Bettina est certainement la mieux placée pour proposer une position, si elle en est d'accord ?
  *   Sur le nucléaire, Julien partagera avec nous les propositions du groupe énergie.
Enfin, nous avons convenu de faire un point téléphonique régulièrement (un jeudi sur deux, à 18h30, à compter de la semaine prochaine).

Merci pour vos contributions, et rdv au plus tard jeudi prochain.

Bien à vous tous,

Diane

2016-11-25 18:01 GMT+01:00 Diane Simiu <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>:

J'ai quelques minutes de retard, veuillez m'en excuser ! Je serai là dans 10 minutes.

Le 25 nov. 2016 5:53 PM, "Alexis KOHLER" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>> a écrit :
Je pense en effet pertinent de partir du livre J

Je ne serai pas parmi vous ce soir et souhaite donc vous faire part de quelques commentaires rapides.

Nous devons être vigilants sur les enjeux de finances publiques. Nous avons travaillé à un cadrage global qui est évidemment très serre et nous devons à présent nous assurer que l’édredon rentre dans la valise. Cela suppose donc de pouvoir chiffrer les mesures et de pouvoir en mesurer l’impact.

1.       La mesure sur la rénovation énergétique apparaît prioritaire. Il serait donc utile que vous puissiez travailler à un chiffrage plus précis et à des pistes de financement. J’ai compris que les audits énergétiques représenteraient un coût de l’ordre de 100 à 200 € par ménages soit 500 M à 1 Md€ ce qui n’est pas neutre, puis au-delà de la transformation du crédit d’impôt en prime il faut poser la question de son montant. Je comprends cependant qu’une partie du financement pourrait aussi venir de la baisse qui en découlerait du chèque énergie. Bref, il faudrait que nous puissions avoir une idée de l’équilibre global de la mesure et en tout état de cause de son coût.

La question du champ me semble aussi clé. S’agissant des types de logement, je ne suis pas totalement au clair sur la question propriétaire / locataire, sachant que les ménages les plus concernés par le chèque énergie sont probablement très majoritairement locataire et donc peu enclins à réaliser des travaux. Je trouve en revanche l’idée d’interdire les locations de passoires énergétiques très intéressantes. S’agissant du type d’énergies, on est certain que des alternatives existent toujours au fioul compte tenu de la proposition de mettre fin à l’éligibilité à la prime ?

2.       Compte tenu des questions qui figurent dans le document, nous vous laissons avancer sur les territoires mais il sera utile de bien préciser le mécanisme.

3.       Sur la pollution de l’air, seules les questions des carburants et de l’azote sont mises an avant. Sur les carburants, nous sommes bien au clair. Sur l’azote une idée des enjeux financiers serait très utile. Est-ce qu’il y a d’autres émissions à couvrir ?

4.       S’agissant enfin de l’économie circulaire, la fiche me semble claire. Est-on confiant sur le lien entre les mesures et l’objectif ?

Grand merci à tous.

Amitiés

Alexis

De : "Nicolas O." <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>
Date : vendredi 25 novembre 2016 16:01
À : David Levai <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>
Cc : baptiste perrissin fabert <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, Philippe Zaouati <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, DARGNAT Christian <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, Xavier PIECHACZYCK <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, KOHLER Alexis <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, David AMIEL <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>, "[email-masked]<mailto:[email-masked]>" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>
Objet : Re: GT Environnement / Notre réunion du 25 novembre

Pour le chapeau, le livre donne quelques pistes (forcément) intéressantes ;-)

Envoyé de mon iPhone

Le 25 nov. 2016 à 15:45, David Levai <[email-masked]<mailto:[email-masked]>> a écrit :
J'abonde totalement dans ton sens: J'aime bcp le principe des ODD, mais on part de tellement loin, je ne crois pas qu'il faille en faire un sujet. Par ailleurs afin d'avoir un message rassembleur au delà de ceux qui souhaite la transformation afin de toucher ceux qui la craignent il conviendrait d'étayer les positions/ le discours d'EM sur l'accompagnement et la protection de ceux qui en seront les perdants (ouvriers, territoires, PMEs etc...)
D.

2016-11-25 15:32 GMT+01:00 baptiste perrissin fabert <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>:

Bonjour à toutes et à tous,

Je ne pourrai pas me joindre à vous ce soir.

Je me permets de vous livrer quelques réflexions.

Il me semble qu’il serait utile de la compléter la synthèse (qui  a beaucoup progressé) d’un chapeau introductif qui donne la vision de la place de l’environnement dans le programme d’EM.

La transition énergétique et écologique ce n’est pas agir sur un secteur. Ce n’est pas une contrainte ou un coût supplémentaire auxquels on devrait s’adapter. C’est un projet « civilisationnel » comme l’indiquait Arnaud Leroy dans un message précédent. Et ce projet engendre un nouveau modèle de prospérité durable dans lequel les valeurs du climat et de la biodiversité comptent dans ce qui fait « la richesse des nations » (cf.  « Nature et richesse des nations » http://www.developpement-durable.gouv.fr/Nature-et-richesse-des-nations,45910.html).

Parmi les économistes, il y a un accord de plus en plus large sur le diagnostic : l’objectif des 2°C n’est pas un boulet mais une chance pour réanimer le moteur de la croissance (cf. rapport Stern Calderon. Better growth better climate, Commission Stern Stiglitz récemment mise en place par Ségolène Royal, évaluation macro de la SNBC par le CGDD qui montre le « double dividende » http://www.developpement-durable.gouv.fr/Strategie-nationale-bas-carbone,48984.html) etc.

 Mais ça ne veut pas dire que la transition est un long fleuve tranquille. C’est un défi  technique, financier et  politique. Pour réussir cette transition écologique doit être traitée de façon intégrée aux objectifs économiques et sociaux poursuivis par ailleurs pour en exploiter toutes les synergies.

 C’est pourquoi creuser la piste des « contrats de transition écologique » me semble fondamental pour éviter les futures reculades devant les « fronts du refus » de la transition qui ne manqueront pas de se manifester.

Rq sur le nucléaire : je pense qu’un raisonnement simple et pragmatique consiste à dire qu’à terme ce sont les énergies de flux qui l’emporteront sur celles de stock. Donc le nucléaire ne fait pas partie du futur (Même Marcel Boiteux le disait). Mais ce sont des raisons économiques (coût de la sûreté et baisse des coûts des ENR) qui déclasseront le nucléaire et donc ce n’est pas la peine d’entrer dans le débat sur le bon rythme administratif des fermetures (ou de maintenir artificiellement le ratio actuel de 75% comme le préconise F. Fillon).

Je peux aider sur :

•         Le chapeau

•         Fiscalité verte : elle peut devenir le pivot d’une refonte structurelle du « pacte fiscal ». Un principe simple :  tout nouvel impôt vert est compensé par une réduction de la fiscalité qui pénalise l’emploi et l’investissement productif.  La neutralité de la fiscalité verte est une condition nécessaire à son acceptabilité par les citoyens. Ouvre un débat sur le socle de biens publics de base à financer et qui doivent être au cœur d'un modèle de prospérité durable. Cf. Suède où l’introduction d’une fiscalité verte a été l’occasion d’une refonte du financement de l’Etat Providence.

•         Des éléments sur les instruments de financement + tarification du carbone+ chiffrage des besoins d’investissement

•         La finance verte à l’avant-garde d’une refonte plus profonde de la régulation financière (allongement de l’horizon des investissements, ratios prudentiels qui intègrent le risque climat qui est un risque systémique). C’est  une chance pour la France qui a pris de l’avance en la matière de porter une voix forte et innovante (« soft power vert ») dans un domaine largement dominé par la culture anglo-saxonne où la finance est très désintermédiée

•         Monnaies complémentaires pour créer une dynamique de transition sur les territoires

•         Les ODD (aucun candidat n’en a parlé jusqu’à présent…)?

A très bientôt,

Baptiste

Envoyé à partir d’Outlook<http://aka.ms/weboutlook>

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De : Philippe Zaouati <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>
Envoyé : vendredi 25 novembre 2016 14:18
À : [email-masked]<mailto:[email-masked]>; David Levai
Cc : [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>; [email-masked]<mailto:[email-masked]>
Objet : RE: Re: GT Environnement / Notre réunion du 25 novembre

Tout à fait d'accord aussi. Mais au-delà de la diplomatie et de la promotion des PME françaises, il faudra être présents sur la question du financement. La crédibilité de la diplomatie passera aussi par ca / d'où effectivement le rôle de l'AFD ... mais aussi des acteurs privés.

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Le 25/11/2016, à 15:06, "David Levai" <[email-masked]<mailto:[email-masked]>> a écrit :
Merci Diane et Merci Nicolas,

Tout à fait d'accord avec cette dernière proposition. Positionner l'action extérieure de la France sous l'angle de la diplomatie climatique est à la fois cohérent avec ce qui a été mené depuis plusieurs années (sous l'impulsion de Fabius en amont de la COP), avec le rôle joué par l'AFD et les autres opérateurs de l'aide au développement française (Expertise FR, IRD...) et avec le concept de diplomatie économique et de promotion de l'innovation française à international.

En effet il faut poursuivre la mobilisation de la diplomatie française sur le lien entre développement et climat (en insistant également sur l'adaptation et ne pas se limiter à mon sens aux énergies fossiles). Cela permet de poursuivre le leadership politique e Europe en dépit du potentiel retrait américain. Cela correspond à la croissance des engagements de l'AFD dans le domaine. Cela permettrait également de promouvoir à l'étranger les firmes françaises (notamment PME) qui proposent des solutions dans la lutte contre le cangement climatique (energie, batiment, agriculture...)

Parlons en ce soir
David

2016-11-25 11:23 GMT+01:00 Nicolas Obrist <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>:
Merci Diane !

Je tâcherai d'être là (mais avec un peu de retard) :-)

Sur le nucléaire, il va falloir travailler à la façon dont on appréhende le sujet alors que chaque jour, on apprend de nouveaux problèmes de sûreté et de sécurité, sans compter les difficultés économiques et financières des entreprises concernées... Peut-être pourrait-on concilier les choses en proposant un audit du secteur énergétique permettant de mettre sur la table une bonne fois pour toute les coûts comparés de chaque source d'énergie, les avantages/inconvénients par rapport à l'enjeu climatique et environnemental, et la situation industrielle (santé financière des entreprises, trajectoires à moyen terme, capacité et besoin d'investissement...). J'ai le sentiment qu'on s'engage dans une forme de fuite en avant, ou on prend le nucléaire faute de mieux, et un peu par faciliter pour éviter de trop avoir à s'interroger dans l'immédiat sur l'évolution du mix énergétique. Bref, on est loin de la révolution pour le moment...

Toujours sur cette question de l'énergie, je n'ai pas vu grand chose sur la décentralisation de la production d'énergie, ce qui va de mise avec la baisse du nucléaire et le développement des énergies renouvelables. Sait-on ce que le GT énergie propose sur ce sujet ? Ca s'articulerait bien avec nos propositions sur les territoires.

Enfin, je suggère une proposition nouvelle pour l'aspect européen et international : la COP21 a été l'occasion de montrer que la mobilisation de la diplomatie française pouvait faire bouger les lignes et permettre d'aboutir à un accord inédit (grâce aussi au concours des Etats-Unis, de la Chine, etc. évidemment). EM pourrait donc proposer que l'axe fort de la diplomatie française sera de mobiliser l'Europe et le monde sur la sortie des énergies fossiles, à l'image de l'engagement d'Obama sur la non prolifération par exemple. La diplomatie française étant historiquement une diplomatie de passerelle, capable de parler au Nord comme au Sud, engagée pour la paix, cela pourrait être le prolongement naturel pour les décennies à venir. Avec l'AFD, on a d'ailleurs un formidable outil pour ne pas se contenter de discours mais d'être aussi dans l'action, en orientant toute la politique "développement" du MAE sur la transition énergétique (déjà beaucoup d'actions menées en ce sens). Bref, donner ce cap "climat" à la diplomatie française me parait être une idée intéressante...

A ce soir
Nicolas

2016-11-25 10:46 GMT+01:00 Diane Simiu <[email-masked]<mailto:[email-masked]>>:
Bonjour à tous,

Comme convenu, vous trouverez ci-joint un projet de synthèse des propositions formulées jusqu'à maintenant (en 3 pages), et une liste des sujets sur lesquels développer des questions/réponses :

  *   Gaz de schiste (cf mails Nicolas et Julien)
  *   Nucléaire
  *   Taxe carbone aux frontières
  *   Diesel
  *   Notre Dame des Landes
  *   Boues rouges
  *   Principe de précaution
  *   Fiscalité environnementale
Pour ceux qui le peuvent, nous pouvons nous retrouver dans les nouveaux locaux d'En marche à 18h (Quentin pourras-tu stp nous communiquer l'adresse et nous réserver une salle ?), nous vous communiquerons également le numéro pour la conférence téléphonique.

A ce soir,

Diane
07 61 46 16 58<tel:07%2061%2046%2016%2058>

--
Nicolas Obrist
+33 6 77 21 27 55<tel:%2B33%206%2077%2021%2027%2055>
[email-masked]<mailto:[email-masked]>